Règlement intérieur de l'association MAM 1.2.3 petits pas

La structure : « 1.2.3 petits pas» est un regroupement d'assistantes maternelles agrées au sein d’un même lieu.

        Le personnel de la mam « 1.2.3 petits pas» est composé de trois assistantes maternelles :

      Madame V. Laura, titulaire du CAP PETITE ENFANCE, Présidente

      Madame P. Nathalie, titulaire du CAP PETITE ENFANCE, Trésorière

      Madame S. Julie, titulaire du CAP AEPE, Secrétaire

            Cette équipe d'assistantes maternelles a comme objectif de répondre à l’ensemble des besoins de l’enfant et à son développement. Assurer un lien avec la famille tout en restant attentive aux questions et aux attentes des parents.

            La petite taille de notre structure permet la prise en compte de chaque enfant dans son individualité tout en lui offrant les avantages d'une mini collectivité. Celle-ci est plus adaptée au développement des enfants,  et à leur rythme et pouvant répondre aux besoins des parents.

            La mam « 1.2.3 petits pas»se veut avant tout être un lieu familial, d’accueil et d’écoute où chaque enfant pourra s’épanouir, s’exprimer et s’habituer à vivre en société dans un cadre aménagé en fonction de son âge, son rythme, et de ses besoins, dans la mesure du possible, tout en trouvant sécurité et affection.

        Capacité d’accueil :

            La structure peut accueillir au maximum 9 enfants selon le nombre d'agrément de chaque Assistante Maternelle.

        Les horaires :

            La mam « 1.2.3 petits pas» est ouverte le lundi, mardi, jeudi et vendredi de 7h30 à 17h30 et fermée le samedi, le dimanche et les jours fériés, ainsi qu’une semaine après Noël (semaine 53).

        L'association :

            Pour plus de transparence dans le fonctionnement et l'organisation, la Mam «1.2.3 petits pas» est représentée sous forme d'une association loi 1901, parue au Journal Officiel le 18 octobre 2014.

            Les Assistantes Maternelles seront responsables de l’inscription et de la gestion des places, de la facturation, de l’accueil, du planning, de l’organisation des activités et du bon fonctionnement de la structure en général.

            La gestion financière de la structure dépend de l'association.

            Des stagiaires majeurs et des intervenants pourront être accueillis dans l’équipe (Les parents en seront informés en début de semaine sur le panneau d’affichage à l’entrée). Nous demandons aux parents de tenir compte de leur « fonction » et donc de faire les transmissions concernant l'enfant aux Assistantes Maternelles de la Mam «1.2.3 petits pas »

        Dossier d’inscription :

      Le contrat de travail

            Il est rempli au moment de l’inscription définitive de l’enfant au sein de la Mam « 1.2.3 petits pas »et il est affilié à une seule assistante maternelle qui sera la référente de l'enfant.

            Le contrat de travail indique la date à partir de laquelle l’enfant va venir, les jours ainsi que le montant du tarif qui sera appliqué, plus les indemnités d’entretien dues par journée d’accueil.

      Liste d’attente

            Les inscriptions sur la liste d’attente se font tout au long de l’année et se font par un accord réciproque signé par les 2 parties.

            Les inscriptions définitives se font d’après la date d’inscription sur la liste d’attente. La priorité est donnée aux enfants issus de fratrie.

      Modalités d’inscription

     Contrat entre les parents et l'assistante maternelle

     Autorisation conjointe du père et de la mère pour récupérer l’enfant, (pour les parents séparés la copie du jugement concernant le droit de garde de l’enfant),

     Liste des personnes majeures autorisées à récupérer l’enfant (pièce d’identité à présenter)

     Autorisation à prendre les mesures nécessaires (appeler un médecin ou décider une hospitalisation) au cas où les parents seraient injoignables,

     Autorisation de transporter l’enfant dans un véhicule

     Autorisation de sortie de la maison,

     Autorisation de prendre l’enfant en photo et de la diffuser

     Approbation et signature du règlement de fonctionnement par les deux parents.

        Modalités d’accueil :

      Adaptation

            Une adaptation progressive est nécessaire pour favoriser l’adaptation de l’enfant au sein de la mam « 1.2.3 petits pas»  (Période étalée sur une semaine, en commençant par des demi-journées pour finir par une journée entière, cette période pourra être rallongée si nécessaire).

            La période d’adaptation sera facturée au tarif horaire.

            Pendant l’adaptation, les parents doivent rester joignables à tout moment de la journée, afin de récupérer l’enfant si besoin.

      Fournitures

Pour des raisons d’organisation, d’hygiène, mais aussi affectives, les familles doivent fournir dans le casier de leur enfant, et marqué à son nom :

•      les couches,

     la crème pour les fesses (sur ordonnance),

     les vêtements de rechange, la gigoteuse,

     les chaussons,

     les biberons, sucettes et doudous,

     le sérum physiologique,

     le cahier de liaison et un porte vue

     une boîte de mouchoirs

La Mam « 1.2.3 petits pas» fournit draps, bavoirs, serviettes et gants de toilette.

            Pour des raisons de sécurité, nous demandons aux parents de ne mettre ni broches, ni bijoux (ex : chaînettes, collier d’ambre) à leurs enfants. Nous informons également que nous déclinons toute responsabilité en cas de perte des petits objets personnels.

            Afin d’éviter les confusions ou les pertes, nous demandons de marquer au nom de l'enfant ses vestes, gilets, bonnets, gants, écharpes, chapeaux de soleil, etc.

        Vie quotidienne :

      Accueil et départ des enfants 

            Nous vous rappelons que la mam « 1.2.3 petits pas »est ouverte de 7 h 30 à 17 h 30 en continue, et que tout retard entraînera une facturation supplémentaire de 3.50€ par quart d'heure de retard.

            Les départs et les arrivées des enfants ne doivent pas perturber le rythme de vie de la mam « 1.2.3 petits pas». Nous vous demandons de ne pas rester plus longtemps que nécessaire afin de ne pas dissiper les enfants qui sont en train de faire des activités.

            L’enfant n’est remis, lors de son départ, qu’à son représentant légal (père, mère, tuteur, etc.) ou à une autre personne majeure, signalée à l’avance aux assistantes maternelles, et inscrite dans le dossier de l’enfant.

      Communication

            Chaque enfant aura un cahier de liaison, le fait de noter les informations dans le cahier ne doit pas être une barrière au dialogue entre les parents et l'Assistante Maternelle mais il nous permet de prendre le relais auprès de l’enfant en ayant un maximum de renseignements sur son rythme de vie.

            Il permet de transmettre toutes les informations nécessaires au bon déroulement de sa journée (par exemple, s’il a eu un vaccin, s’il a passé une mauvaise nuit, s’il a fait une chute, s’il a eu de la fièvre, etc.) ainsi que l’heure des changes, des repas et de la nuit.

            Le cahier de liaison sera régulièrement mis à jour afin de vous prévenir du manque des affaires nécessaires à votre enfant (crème, couches, vêtements de rechange, etc.), l’assistante maternelle devra noter les évènements de la journée concernant l’enfant, il est destiné aux parents pour permettre un échange maximal avec la MAM, l’assistante maternelle s’engage à le consulter chaque matin.

            Chaque mois, une synthèse des activités au sein de la mam sera rédigée (dans le porte vue) et donnée aux parents afin que vous puissiez suivre l’évolution de votre enfant et en garder de bons souvenirs.

      Les repas

Une assistante maternelle, chacune leur tour, sera assignée à préparer la table des enfants, leur bavoir, faire chauffer leur repas (fourni par les parents), en respectant les règles d’hygiène et la chaîne du froid.

      Maladies

            La mam « 1.2.3 petits pas» se réserve le droit d’apprécier, tant pour l’enfant concerné que pour les autres, si son état de santé lui permet de venir à la MAM.

            Les Assistantes Maternelles ne sont pas habilitées à administrer des médicaments, sauf sur ordonnance médicale datée de moins de 3 mois (elle sera à renouveler chaque trimestre).

            Les autres traitements homéopathiques, ainsi que le fluor et les vitamines seront administrés à la maison.

      Délégation d’accueil

            Le parent qui confie son enfant à une assistante maternelle exerçant en MAM peut autoriser cette dernière à déléguer l’accueil de son enfant à une ou plusieurs autres assistantes maternelles de la MAM.

            Dans ce cas, le parent reste employeur de l’assistante maternelle avec laquelle il a signé le contrat de travail.

            La délégation figurera au contrat de travail ainsi que l’accord de chaque autre assistante maternelle à qui pourrait être délégué l’accueil de l’enfant.

            L’assistante maternelle délégante (c'est-à-dire celle qui a reçu l’autorisation des parents de déléguer l’accueil de l’enfant) remet une copie de son contrat de travail à chaque assistante maternelle délégataire (c'est-à-dire celle qui sera susceptible d’assurer par délégation l’accueil de l’enfant).

            Cette délégation ne donne droit à aucune rémunération supplémentaire  pour les assistantes maternelles délégataires, donc les parents règleront normalement son salaire à l’Assistante référente.

            La délégation ne doit pas aboutir à ce que l’assistante maternelle accueille un nombre d’enfants supérieur à celui prévu par son agrément, ni à ce qu’elle n’assure pas le nombre d’heures d’accueil mensuel prévu par son ou ses propres contrats de travail.

      Tâches confiées aux assistantes maternelles

            L’Assistante Maternelle qui fait la fermeture de la MAM, devra finir de ramasser et de ranger toutes les pièces, elle assurera l’entretien des locaux et du matériel dans le respect des règles d’hygiène et de sécurité.

            L’hygiène nous apparait essentielle en MAM, pour permettre la prévention des infections.

            L’application des règles d’hygiène garde une place essentielle pour prévenir les maladies transmissibles en collectivité, en luttant contre les sources de contaminations et en réduisant les moyens de transmission.

            Les bavoirs seront ramassés et lavés chaque jour. Les draps seront lavés une fois par semaine et plus si nécessaire.

            Les poubelles seront vidées plusieurs fois par jour. Le nettoyage du frigo se fera à fond une fois par mois.